Quels documents d'exportation et de douane sont nécessaires pour expédier une œuvre d'art à l'étranger ?

Veuillez prendre un moment pour comprendre le processus d'exportation d'œuvres d'art de votre pays et quels documents seront nécessaires.

ArtMajeur établit une facture commerciale à fournir au transporteur
Lorsque vous effectuez une vente, ArtMajeur génère une facture commerciale contenant toutes les informations requises par le transporteur et par les douanes. Cependant, dans certains pays, vous devrez également préparer des documents supplémentaires pour l'exportation.

Pour la plupart des pays, une facture commerciale suffit
Dans la plupart des pays, les oeuvres d'art ne sont pas soumises à des droits de douane, et il n'y a généralement pas de document à préparer à l'avance, le dédouanement est effectué par le transporteur. Cependant, les documents demandés varient d'un pays à l'autre. Ils seront demandés par le transporteur ou le transitaire.

Certains pays exigent des documents supplémentaires
Certains pays peuvent exiger des documents spéciaux pour toutes les œuvres d'art, pour les œuvres d'art au-dessus d'un certain prix ou pour les œuvres d'art ayant une certaine valeur culturelle ou historique.

• Dans certains cas (Italie, Argentine, Russie etc...) un certificat d'exportation de biens culturels peut être exigé par une administration officielle. L'application peut prendre plusieurs jours et doit être lancée dès que vous acceptez la vente.
• Certains pays (Australie, Nouvelle-Zélande etc...) peuvent également exiger des emballages traités chimiquement (ex : bois).

Préparez-vous avant de vendre
Habituellement, les transporteurs fourniront les exigences pour l'exportation dans votre pays. Ils sont les plus compétents et disposent des informations les plus à jour sur la destination de votre colis.

Pour être bien préparé, renseignez-vous sur le processus d'exportation dans votre pays avant d'obtenir des ventes :
Nous rassemblons toutes les informations sur les envois les plus courants et les problèmes douaniers sur ces pages, mais elles peuvent être incomplètes ou ne pas être à jour dans certains cas. Il est de votre responsabilité de vous renseigner et de vous conformer aux réglementations nationales de votre pays en tant que vendeur et exportateur. Assurez-vous de vérifier et de compléter la procédure d'exportation liée à votre pays avant d'expédier le colis !