Jocelyne Vuillet Joss.
Existent Les 3 Marques JOSS.®©Copyright Semi Figurative en vigueur déposées à INPI à Paris depuis 1983 - 1988 - 1993 - Marque JOSS. déposée en 1988 est renouvelée et publiée le 24 juin 2018 .Les Œuvres de JOSS. Déposant Mandataire Propriétaire des 3 Marques JOSS . sont La Propriété Unique de Jocelyne Marie Louise VUILLET .
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Existent Les 3 Marques JOSS.®©Copyright Semi Figurative en vigueur déposées à INPI à Paris depuis 1983 - 1988 - 1993 - Marque JOSS. déposée en 1988 est renouvelée et publiée le 24 juin 2018 .Les Œuvres de JOSS. Déposant Mandataire Propriétaire des 3 Marques JOSS . sont La Propriété Unique de Jocelyne Marie Louise VUILLET .
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Document Complet avec toutes les Preuves : Le reçu du Procès Verbal - La Marque Joss- Le Tampon .
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Document Complet avec toutes les Preuves : Le reçu du Procès Verbal - La Marque Joss- Le Tampon .
Ci Joint le document reçu officiel de mes 3 Marques Joss. déposées en 1983 - 1988 - 1993 avec le reçu et la date du copyright obtenu le 07 Septembre 1993 avec toutes les Preuves dont le dépôt de la Marque Joss. à INPI en 1983 - le Reçu avec le Tampon de INPI de l'enregistrement de Joss. en 1983 avec la Signature Manuelle de Joss .- Le Tampon Joss. qui est dans le procès verbal et dans le scellé du 07 Septembre 1993 - Ce qui explique mes droits d' Auteur par deux protections - 1ière Protection Intellectuelle - 2ième Protection Industrielle - Document envoyé le 20 Juillet 2017 à ART MAJEUR dans ma Biographie par Jocelyne Vuillet Marie-Louise Marque Joss.®© Copyright .La Marque JOSS.®© déposée en 1988 est renouvelée et publiée le 24 Juin 2018.
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